Mentions légales

 

Les mentions légales suivantes sont valables pour les visiteurs sur l’ensemble de nos pages web (site internet, reseaux sociaux…).

ROSE DRUCK GMBH 
In den Waldstücken 2
76829 Landau
Téléphone +49 6341 590 400
Fax +49 6341 590 404
Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Internet: www.rose-druck.de

 

Direction général autorisés à représenter l'entreprise:

Linn Rose, Tobias Kabel

Registre du commerce:

Tribunal d'instance de Landau in der Pfalz

Numéro de registre:

HRB 30929

Numéro de TVA:

conformément à l’article §27a des textes de loi sur la TVA : DE276756324

Règlement des litiges de l'UE:

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Vous trouverez notre adresse e-mail dans les mentions légales ci-dessus. 

Clause de responsabilité

Le contenu de nos pages a été élaboré avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher les circonstances qui indiquent une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d'une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés. Malgré un contrôle minutieux du contenu, nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu des liens externes. La responsabilité pénale et civile incombe au fournisseur concerné.

Règlement des litiges de consommation/organisme de conciliation universel

Nous ne sommes pas prêts ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Photographie :

Hans-Georg Merkel Photographie : www.hgmerkel.de

Design :

Superultraplus Designstudio : www.superultraplus.com

Réalisation :

HV Digital GmbH: https://www.hvdig.de/

 

 

Clause de non-responsabilité

 
Responsabilité pour le contenu

Le contenu de nos pages a été élaboré avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à la législation générale. Nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. L'obligation de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales n'est pas affectée par cette disposition. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d'une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

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Droit d'auteur

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Autres remarques

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